Article 40 - 2009/10

40.1 - Départementale 1

40.1.1

Il n'y a pas de montée en régional à l'issue de la 1^re phase (mi-saison) pour l'équipe classée 1^re de la division.

40.1.2

Les équipes classées 7^e et 8^e descendent en D2.

40.2 - Départementale 2 - 3 - 4 - 5...

40.2.1

Les équipes classées 1^re et 2^e de la division montent dans la division supérieure.

40.2.2

Les équipes classées 7^e et 8^e de la division descendent dans la division inférieure.

40.3 - Division la plus basse

40.4

Les équipes classées 7^e et 8^e de la division sont maintenues dans la division.