Article 2 - 2011/12

2 - Assemblée générale (2/03)

2.1

L'Assemblée générale comprend les représentants des clubs ayant engagé au moins une équipe dans les épreuves organisées par la commission. Elle se réunit une fois par an (milieu de saison) et chaque fois qu'elle est convoquée par la commission ou sur la demande du quart au moins des représentants des clubs.

2.2 - On distingue :

2.2.1

l'Assemblée générale ordinaire qui statue sur tous les sujets autres que ceux qui concernent le règlement de tennis de table.

2.2.2

l'Assemblée générale extraordinaire qui statue sur toutes les modifications au règlement de tennis de table.

2.3 - Dispositions communes

2.3.1

Le bureau de l'assemblée est celui de la commission.

2.3.2

L'ordre du jour est établi par la commission.

2.3.3

Les convocations sont envoyées au moins un mois à l'avance et indiquent l'ordre du jour.

2.3.4

Une feuille de présence est émargée et certifiée par les membres du bureau en début de séance.

2.3.5

En cas de vote, chaque club représenté a droit à une voix.

2.3.6

Toutes les délibérations de l'assemblée sont prises à main levée.

2.3.7

Les procès-verbaux des délibérations des assemblées sont transcrits par le secrétaire et diffusés dans le bulletin de la commission.

2.4 - Dispositions particulières

2.4.1 - Assemblée générale ordinaire

Les décisions sont prises à la majorité des présents.

2.4.2 - Assemblée générale extraordinaire

2.4.2.1

Une telle assemblée doit être composée de la moitié au moins des représentants des associations ayant engagés au moins une équipe dans les épreuves organisées par la commission. Elle statue à la majorité des 2/3 des représentants présents.

2.4.2.2

Si le quorum n'est pas atteint lors de la réunion de l'assemblée, sur 1re convocation, l'assemblée est à nouveau convoquée dans un délai d'un mois. Lors de cette réunion, l'assemblée délibère valablement sur le 1er ordre du jour, quel que soit le nombre des représentants présents.

Notes

Article 2.1 et 2.4.2.1

Lors de l'AG du 02/02/2011, la non application depuis plusieurs années de l'article par 2 membres de la commission a été signalée.

Les 2 personnes se sont rapidement inscrites dans un club ayant au moins une équipe engagée. On peut donc considérer que cet article est applicable, sans exception.

Article 2.3.7

L'article n'a pas été appliqué lors de l'AG 02/2010.

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La liste des articles du règlement.

Attention

Le règlement officiel est diffusé par la commission, cet article n'en est qu'une copie.

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