Article 36 - 2012/13

36.1

Au début de la saison, chaque équipe d'un club est affectée d'un numéro. L'appellation numérique de ces équipes est effectuée par la commission et est valable pour l'ensemble de la saison sportive.

36.2

Un joueur ne peut plus jouer dans une division lorsqu'il a joué 3 fois dans une ou plusieurs divisions supérieures.

36.3

Un joueur ne peut, pour une même journée de championnat, jouer dans des divisions différentes, quand bien même l'une des rencontres aurait été avancée ou retardée.

36.4

Supprimé (journée bis, ter et le tralala qui va avec).

36.5

Lorsqu'une équipe X d'une association est exempte d'une rencontre de championnat ou déclarée forfait pour quelques raisons que ce soit, les joueurs ayant disputé la précédente rencontre au titre de cette équipe, ne peuvent pas jouer dans une équipe de numéro supérieur avant la date de la prochaine journée de championnat de l'équipe X.

Lorsqu'une équipe d'une association est exempte du 1^er tour de championnat, ne peuvent participer au 2^e tour de cette équipe que des joueurs n'ayant pas participé au 1^er tour de championnat dans une autre équipe de l'association.

36.6

Si un club a plusieurs équipes dans une même division, aucun joueur de l'équipe A ne peut participer aux rencontres de l'équipe B quel que soit le nombre de rencontres disputées.

36.7

Dans le cas :

• d'une des situations susvisées,
• d'une mauvaise composition d'équipe (cf. §38),

les résultats obtenus par les joueurs fautifs seront annulés (pour l'application des §36.2-3-4-5-6, la 1^re participation dans l'ordre chronologique des équipes est seule retenue).

36.8

Si l'équipe mise en cause est réduite, pour ce motif, à un seul élément, la commission lui applique une pénalité (cf. §30 et §31).

36.9

Les résultats individuels sont entérinés.

Notes

Jurisprudence article 36.5

En D1, J03, saison 2011/12, la commission applique l'article 36.5.
Le cas est le suivant :

• Paris IX (1) est exempt, en D0, lors des J02 et J03.
• Un joueur ayant joué à la J01, n'a pas le droit de jouer dans une équipe de numéro supérieur avant la date de la prochaine journée de championnat de l'équipe.

La commission décide la prochaine journée de championnat de l'équipe est la date possible de jeu.

Cas Paris IX (1) et (2), D0, 3^e journée phase 1 et D1, 3^e journée phase 1).

Analyse

Si le cas symétrique devait se produire pour les 2 1^re journées de championnat (équipe exempte), on peut supposer que la décision serait la même. C'est à dire qu'un joueur jouant à la 3^e journée n'aurait le droit de jouer que s'il n'avait pas joué auparavant dans une équipe de numéro supérieur (dite "moins forte").
Le texte est cependant moins évident dans ce cas. Il faudra que le cas se présente. ;)