Lorsqu'une équipe a été pénalisée par un forfait, un second forfait dans la même phase équivaut à un forfait général. En conséquence, toute équipe susceptible de correspondre à cette éventualité devra renforcer ou remplacer les joueurs défaillants, par ceux de l'équipe au minimum hiérarchiquement inférieure.
En cas de non respect du §34.1, les équipes hiérarchiquement inférieures, ne pourront prétendre à aucune montée automatique, ni disputer les barrages d'accession.
Dans le cas d'un forfait général, les classements sont révisés, car toutes les rencontres disputées depuis le début de la saison doivent être annulées, ainsi que les points dont les adversaires ont bénéficié. Pour le classement final de la division, l'équipe est obligatoirement placée en dernière position.
Les résultats individuels sont entérinés.
L'adresse donnée dans le règlement officiel est le 35, rue de Flandre
. La rue de Flandre
est une avenue depuis quelques années.
Juin 2009, la commission applique l'article 34.2 : CPS X (4), forfait général en D3 phase 2 et CPS X (5), 2e D4 phase 2.
Les droits à montée
et barrage
sont récupérés en cascade par les équipes moins bien classées
de la poule de D4.