Notes
Article 4
Représentant d'un club sans équipe
Lors de l'AG du 02/02/2011, la non application depuis plusieurs
années de l'article par 2 membres de la commission (et auparavant par un 3e membre) a été
signalée.
Ces représentants se sont rapidement inscrits dans un club ayant au moins une équipe engagée. On peut donc
considérer que cet article est applicable, sans exception.
Représentant sans licence
Il n'a rien été dit d'un 3e représentant n'ayant pas de licence (cas du 01/09/2010 au
31/12/2010). On suppose que le cas peut rentrer dans la même catégorie que le « Représentant d'un club sans
équipe ».