Article 4 - 2011/12

4 - Mode d'élection (2/03)

La commission de tennis de table du comité de Paris est renouvelée lors de l'assemblée générale et est composée des représentants des clubs de Paris qui ont engagé au moins une équipe dans les épreuves organisées par la commission.

Notes

Article 4

Représentant d'un club sans équipe

Lors de l'AG du 02/02/2011, la non application depuis plusieurs années de l'article par 2 membres de la commission (et auparavant par un 3e membre) a été signalée.

Ces représentants se sont rapidement inscrits dans un club ayant au moins une équipe engagée. On peut donc considérer que cet article est applicable, sans exception.

Représentant sans licence

Il n'a rien été dit d'un 3e représentant n'ayant pas de licence (cas du 01/09/2010 au 31/12/2010). On suppose que le cas peut rentrer dans la même catégorie que le « Représentant d'un club sans équipe ».

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La liste des articles du règlement.

Attention

Le règlement officiel est diffusé par la commission, cet article n'en est qu'une copie.

La ou les notes éventuelles sont propres au site et ne sont pas parties du règlement.