5 - Composition (2/95)
La commission est composée de 6 membres au moins. Elle désigne en son sein, un bureau de 3 membres comprenant président, secrétaire et trésorier.
Notes
Article 4
Suite à la démission du président de son poste (fin des années 1990 ?), le poste n'a pas été occupé :
- faute de volontaires jusqu'en mars 2010,
- suite à une résistance interne de mars 2010 (il y a une candidature) à l'AG du 02/02/2011.
Suite à l'AG du 02/02/2011, la nouvelle commission élit un président. On peut considérer que cet article est applicable (lorsque cela est possible : il faut au moins un volontaire).