Chapitre a - 2019/20

Arrêt total covid-19

Assemblée générale

a.1 Organisation

À chaque saison sportive doit se tenir une assemblée générale de la spécialité, dénommée, ci-après, assemblée générale du tennis de table. Elle est composée de représentants des clubs ayant engagé au moins une équipe dans le championnat organisé par la commission. Le (ou les) représentant(s) de chaque club devra être titulaire de la licence FSGT.

a.2 Périmètre

L'assemblée générale entend le rapport d'activités de la saison passée sur la gestion des compétitions. Elle procède à la modification éventuelle des règlements particuliers des championnats, sur proposition de la commission départementale et/ou d'un ou plusieurs de ses clubs affiliés disputant les compétitions.

a.3 Élection

L'assemblée générale élit, tous les ans, les membres de la commission départementale. La liste des candidats à cette élection est validée par le comité directeur du comité de Paris, tel que le prévoit l'article 10 du règlement intérieur de ce dernier. La commission départementale peut procéder à la cooptation d'un ou plusieurs membres.

a.4 Quorum

Dans le respect de l'article 4 du règlement intérieur du comité de Paris, pour la validation de ses délibérations, le quorum nécessaire est les deux tiers des clubs disputant les épreuves de tennis de table.

Si le quorum n'est pas atteint lors de la réunion de l'assemblée, sur première convocation, l'assemblée est à nouveau convoquée dans un délai d'un mois. Lors de cette réunion, l'assemblée délibère valablement sur le premier ordre du jour, quel que soit le nombre des représentants présents.

a.4.1 Majorité qualifiée

Les votes concernant le règlement sont votés à la majorité des deux tiers des clubs représentés présents.

a.4.2 Majorité simple

Les votes ne concernant pas le règlement sont votés à la majorité simple : la moitié des clubs représentés présents plus un.

a.5 Dispositions spécifiques

a.5.1 Bureau

Le bureau de l'assemblée est celui de la commission.

a.5.2 Ordre du jour

L'ordre du jour est établi par la commission.

a.5.3 Convocation

Les convocations sont envoyées au moins un mois à l'avance et indiquent l'ordre du jour. Les clubs peuvent proposer des questions diverses au minimum deux semaines avant l'assemblée générale.

a.5.4 Émargement

Une feuille de présence est émargée et certifiée par les membres du bureau en début de séance.

a.5.5 Droit de vote

En cas de vote, chaque club représenté a droit à une voix.

a.5.6 Procédure de vote

Tous les votes ont lieu à main levée.

a.5.7 Compte rendu

Les comptes rendus des délibérations des assemblées sont transcrits par la commission et diffusés dans le bulletin de tennis de table.

a.6 Récompense

Au cours de l'assemblée générale, les joueurs et les équipes lauréats des compétitions seront honorés.

Les bénévoles (membres de la commission, dirigeants d'équipes ou de clubs méritants) pourront être, également, honorés sur proposition de la commission départementale.

a.7 Absence d'un club à l'AG

a.7.1 1re absence

En cas d'absence d'un représentant d'un club à l'Assemblée générale, il sera infligé un point de pénalité à toutes les équipes dudit club inscrits en championnat départemental pour la phase 2 de la saison S et la phase 1 de la saison S+1.

a.7.2 2e absence et plus

En cas de récidive l'année suivante (saison S+1), il sera infligé 2 points de pénalité à toutes les équipes dudit club inscrites en championnat départemental pour la phase 2 de la saison S+1 et la phase 1 de la saison S+2.

a.7.3 Levée de la sanction

Cette pénalité, volontairement plafonnée à 2 points quel que soit le nombre de récidives, ne pourra, dès lors, être levée en cours de saison ; seule la présence d'un représentant du club à l'Assemblée générale permettra la levée pleine et entière de la pénalité pour les phases de championnat à venir.

a.8 Procuration

Aucun club ne peut se faire représenter par procuration par le représentant d'un autre club à l'une quelconque des assemblées générales.

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Liste

La liste des chapitres et articles du règlement.

Attention

Le règlement officiel est diffusé par la commission, cet article n'en est qu'une copie.

La ou les notes éventuelles sont propres au site et ne sont pas parties du règlement.